top of page

MENTIONS LÉGALES

Éditeur du site

 

Le présent site est édité par la société EXECUTANT, Société par actions simplifiée (SAS) au capital de 10 000,00 € dont le siège social se situe ESPACE DES LICES, 9 Boulevard Louis Blanc, 83990 SAINT-TROPEZ, France. Celle-ci est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro 984 250 266 R.C.S. Fréjus, dont le numéro SIREN est 984 250 266, et dont le numéro TVA intracommunautaire est FR00984250266.

 

Adresse email : contact@executant.fr

 

Président : EURL JU, dont le gérant est Monsieur Julien RHINN

 

Directeur de la publication : Monsieur Julien RHINN

 

⸻

 

Hébergement du site

 

Wix.com Ltd

40 Namal Tel Aviv St.

Tel Aviv 6350671, Israël

Site internet : https://www.wix.com

 

⸻

 

Propriété intellectuelle

 

L’ensemble des éléments présents sur ce site (textes, graphismes, logo, icônes, contenus, structure générale) est la propriété exclusive de la société EXECUTANT, sauf les images étant libres de droit.

 

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable.

 

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

 

⸻

 

Responsabilité

 

La société EXECUTANT s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour. L’utilisateur du site reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

 

⸻

 

Droit applicable

 

Le présent site est soumis au droit français. Tout litige relatif à l’utilisation du site relève de la compétence exclusive des tribunaux français.

bottom of page